Pour son premier évènement de l’année, l’Observatoire de la pratique du Règlement d’arbitrage de la CCI a organisé le 1er février un petit-déjeuner sur le thème du courage dans l’arbitrage. Ce sujet original a donné lieu à une discussion riche et captivante entre les participants, centrée sur la marge d’initiative personnelle que possède l’arbitre dans l’organisation et l’encadrement du litige porté devant lui.
Partant du constat que les arbitres peuvent aujourd’hui parfois se voir reprocher par les parties de ne pas être assez clairs ou assez fermes dans la gestion de l’instance ou dans la sentence rendue, nos trois intervenants Catherine Schroeder-Paillard, avocate, Eléonore Toupart, ICC, et sébastien ribac, Responsable gestion contractuelle et contentieux chez Bouygues, ont entrepris de proposer des réponses à une série de questions comprenant :
– La définition de l’arbitre courageux ;
– Les outils à la disposition de l’arbitre souhaitant recadrer la procédure de façon plus efficace ;
– L’ajustement de l’arbitre aux attentes des parties et la pédagogie à l’encontre des parties inexpérimentées ;
– L’attitude à adopter lorsque l’une des parties ne participe pas à l’instance.
Cet échange matinal a ainsi permis de constater que si les arbitres doivent, dans chaque contentieux distinct, retrouver une ligne de crête entre absence d’initiative et zèle excessif dans la gestion de l’affaire, la découverte de ce point d’équilibre présente de nombreux avantages tant pour la résolution satisfaisante du différend que pour la réputation de l’arbitre.
Un grand merci à Janice Feigher, Philippe Cavalieros et Agnès Bizard pour l’organisation de cette rencontre, ainsi qu’à Simmons & Simmons pour la mise à disposition de leurs locaux.
